1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sollunebyclementine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Houlier Clémentine Sol Lune – Contact : 0604471831 – Adresse : 6 Rue Charles De Foucauld 37200 Tours.

Identification de l’entreprise : micro-entreprise Houlier Clémentine Sol Lune  – SIREN : 943 808 105 – RCS94380810500028Tours – Adresse postale : 6 Rue Charles De Foucauld 37200 Tours – https://sollunebyclementine.fr/conditions-generales-de-ventes

Directeur de la publication : Houlier Clémentine – Contact : 0604471831.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Houlier Clémentine Sol Lune est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

Houlier Clémentine Sol Lune ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://sollunebyclementine.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://sollunebyclementine.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par voie postale à l’adresse suivante : 6 rue Charles de Foucauld 37200 Tours.

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5 – Liens hypertextes

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